Conseil Municipal du 25 mars 2024 |
2024-01_APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 18 DÉCEMBRE 2023 ET DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2024-02_INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
2024-03_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
2024-04_APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L ANNÉE 2023
2024-05_AFFECTATION DU RÉSULTAT N-1 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2024-06_TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L’ANNÉE 2024
2024-07_PRÉSENTATION D’UN ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLUS SIÉGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL
2024-08_VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’ANNÉE 2024
2024-09_FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR L’ANNÉE 2024
2024-10_DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ADVB ÉNERGIE – CHAUFFAGE SALLE POLYVALENTE
2024-11_DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ADVB ÉNERGIE – AMÉNAGEMENTS ET équipements – CIMETIÈRE